★★★★★★★★★★★★★★★★★★★
📝【TEXTE PDF】
★★★★★★★★★★★★★★★★★★★
⎚⎚⎚⎚
Un sabre japonais de plus de 600 ans introduit en contrebande en Suisse.
Quel est le prix de la TVA encaissé par les douanes en francs suisses ?
⎚⎚⎚⎚
Présentateur:
Un sabre de samouraï ou «katana», d’une valeur de 650’000 euros, a été introduit en contrebande en Suisse, ont indiqué les douanes helvétiques le mardi 27 mai.
Les faits se sont produits dans la région de «Zurich», dans le nord du pays.
Le sabre datant de 1353 se trouvait à l’intérieur d’un véhicule immatriculé en Suisse.
Le conducteur du véhicule, accompagné de sa fille, n’avait pas déclaré l’objet insolite lors de son entrée en Suisse par le passage de la frontière de «Thayngen», près de la région allemande, a indiqué l’Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières.
À l’issue de l’enquête menée par les douanes, «il s’est avéré que le conducteur du véhicule n’était pas le propriétaire du sabre», mais un homme travaillant pour le véritable propriétaire.
Ce dernier avait chargé le conducteur d’aller chercher le sabre à Stuttgart en Allemagne et de le transporter jusqu’à son domicile en Suisse dans la région Genevoise.
Quand bien même le «katana» a été introduit en Suisse à la demande de son propriétaire, ce dernier aurait dû le déclarer aux douanes, les sabres japonais anciens étant considérés comme des «biens culturels» en vertu de la loi sur le transfert des biens culturels.
Cette loi a pour objectif de protéger le patrimoine culturel de l’humanité et de prévenir le vol, le pillage ainsi que l’exportation et l’importation illicites des biens culturels en Suisse.
À l’issue de l’enquête, l’Office fédéral de la douane a encaissé près de 54’000 francs suisses (environ 52’550 euros) de TVA et a émis dans le même temps un acte d’accusation pour infraction à la loi sur la TVA contre le conducteur du véhicule.
Il encourt une sanction pouvant s’élever à 800’000 francs suisses (778’400 euros).
⎚⎚⎚⎚
Quel est le prix de la TVA encaissé par les douanes en francs suisses ?
Réponse A: 800’000 francs suisses.
Réponse B: 52’550 francs suisses.
Réponse C: 54’000 francs suisses. ✓
Réponse D: 650’000 francs suisses.
⎚⎚⎚⎚
